Société d'Identification des Carnivores Domestiques, SAS
Numéro de dépôt :
4057397
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/12/2023
Présentation de la marque I-CAD IDENTIFICATION DES CARNIVORES DOMESTIQUES
Déposée le 23 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'Identification des Carnivores Domestiques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « I-CAD IDENTIFICATION DES CARNIVORES DOMESTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-03 du 17 janvier 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'Identification des Carnivores Domestiques domicilié(e) 112 avenue Gabriel Péri - 94240 - L'HAY-LES-ROSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 548 165 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Identification des Carnivores Domestiques, Mme DOREE Dorothée domicilié(e) 112 avenue Gabriel Péri - 94240 - L'HAY-LES-ROSES - France.
La marque I-CAD IDENTIFICATION DES CARNIVORES DOMESTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057397.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I-CAD IDENTIFICATION DES CARNIVORES DOMESTIQUES est expirée depuis le 23 décembre 2023.
Société d'Identification des Carnivores Domestiques a également déposé les autres marques suivantes : jidentifiemonanimal , FILALAPAT
Société d'Identification des Carnivores Domestiques, SAS - 112 avenue Gabriel Péri - 94240 - L'HAY-LES-ROSES - France - SIREN 439548165
Société d'Identification des Carnivores Domestiques, Mme DOREE Dorothée - 112 avenue Gabriel Péri - 94240 - L'HAY-LES-ROSES - France
Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Pensions pour animaux ;
Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux.
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